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 [1] Code civil

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AuteurMessage
Franz
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Identité RP Identité RP : Lampro Romain
Sexe Sexe : Masculin Monnaie (HX's) Monnaie (HX's) : 1000
Acte(s) de propriété(s) Acte(s) de propriété(s) : > Aucun acte de propriété <

MessageSujet: [1] Code civil   Sam 9 Mar - 21:54

Code Civil

Partie I - Sur le Forum


Article I.1 : Tu ne peux pas harceler ou insulter d'autres utilisateurs.
Article I.2 : Les comportements à caractères injurieux,racistes, antisémites ou agressifs sont lourdement punis. Cela peut encourir à une sanction prononcée par la justice IRL.
Article I.3 : Une personne étant prise en train de flooder sera bannie 48h du forum
Article I.4 : Les doubles postes sur le forum sont punis d'un avertissement.
Article I.5 : Les signatures ne doivent pas prendre beaucoup de place, et être limitée à une image ou une vidéo. De plus, elles ne doivent pas être choquantes.
Article I.6 : Les doubles comptes sont interdits (a part les utilisateurs morts IG)
Article I.7 : Les sujets n'aillant rien à faire dans une partie sont supprimés et punis d'un avertissement.
Article I.8 : Les sujets ou postes jugés inutiles (non constructifs ou/et bourrés de fautes) sont supprimés et punis d'un avertissement.
Article I.9 : Vous ne pouvez pas être à découvert sur votre compte, c'est-à-dire être en dessous de 0 sur votre compte bancaire, sauf dans le cas où vous écopez d'une amende.
Article I.10 : Les échanges entre double comptes sont interdits. ( même IP )
Article I.11 : Les échanges entre frères & soeurs ou personnes de la même famille (ayant le même ip) est interdit pour des raisons de double compte & de tricherie éventuelle


Partie II - Sur Habbix (IG)


Article II.1 : Les comportements à caractères injurieux ou agressifs sont lourdement punis par le bannissement s'il n'y a pas de raisons dites valables.
Article II.2 : Les comportements à caractères racistes ou antisémites sont lourdement punis par le bannissement. Cela peut encourir à une sanction IRL, donnée par la Justice.
Article II.3 : Le langage OOC (Out Of Character / En Dehors du personnage) sera mi entre parenthèses ( ... )
Article II.4 : Les individus seront appelés par leur nom ou pseudo si celui-ci s'avère être leur surnom.
Article II.5 : Quand votre personnage meurt dans le mode IG, vous êtes banni du forum et devez recommencer votre vie à 0 ,tout en vous trouvant une nouvelle identité, aucun inventaire ne sera remis.
Article II.6 : Toute agression postée doit être justifiée ( Par un screen et/ou une vidéo, sans quoi ce sont vos propres pdv's qui en pâtiront. { Sachez peser vos actions, par rapport à ce que l'on vous a fait, vous serez jugé de la même façon. A titre d'exemple : une insulte ne vaut pas un meurtre. }. Les tirs sont limités à 3 par jours en tout et pour tout.
Article II.7 : Seules les organisations criminelles officielles peuvent braquer des commerces et la banque mais seulement une fois par jour et par membre de mafia.
Article II.8 : Vous ne pouvez voler que 3 fois par jour en tout et pour tout, objets et agents compris.
Article II.9 : Pour commette un vol et le poster vous devez obligatoirement le filmer, sans quoi il sera refusé.
Article II.10 : Les agressions sans motifs sur les policiers sont prohibées, vous ne pouvez juste que riposter contre un/des agent(s) de Police.
Article II.11 : L'utilisation du Clavier + est proscrite et peut être punie d'avertissements, ou de bannissement si vous êtes prit à l'utiliser à plusieurs reprises.
Article II.12 : Lorsqu'un membre des forces de l'ordre en service pointe une arme en direction d'un criminel et lui demande de poser son arme et de se mettre au sol, le criminel s'exécute. Dans le cas où le membre de la pègre ne respecterait pas ceci, et qu'il se soit fait tirer dessus par un membre des forces de l'ordre, le criminel sera compté pour mort et banni IP deux semaines.
Article II.13 : Il est formellement interdit d'échanger des crédits ou de l'argent réelle contre des he's ou des modifications d'inventaire sous peine de bannissement définitif. Aucune somme ne sera remboursée, vous êtes entièrement coupable de vos actes.
Article II.14 : Seuls les membres de mafias officielles peuvent séquestrer, racketter, kidnapper les citoyens.
Article II.15 : Toute attaque sans raison sur un membre des forces de l'ordre sera sanctionné d'un NO RP.
Article II.16 : La religion au sein de HxC est interdite dans le sens où HxC est une ville Laïque, tout groupe pro religion sera sanctionné (religion interdite dans HABBIX)
Article II.17 : Le maire d'Habbix'City est un citoyen ayant de l’expérience dans la politique ou un passé d'administrateur élu par les citoyens. Son mandant étant de 1 mois.
Article II.18 : Les conseillers sont élus au nombre de trois. Ils sont choisis par le maire le jour même de son élection et n'ont pas forcément de compétences politiques ni de passé dans l'administration. Cependant, ils doivent avoir le rang de Citoyen confirmé sur le forum.

Code civil (pénal pour HV) réalisé par Franz, inspiré de Charli-du-92 (Habbo) et Arkanys.
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